Les options à la retraite et les rentes semblables à un RPA
Quelles sont vos options à la retraite si vous décidez de quitter le régime de pension agréé à prestations déterminées de votre employeur? Plusieurs raisons peuvent inciter un participant à quitter son régime de pension agréé (RPA) à prestations déterminées. Des préoccupations quant à la stabilité de l’employeur ou à la solidité du RPA peuvent en faire partie.
Lorsqu’un individu décide de quitter son RPA à la retraite, l’une des options courantes consiste à transférer la valeur de son droit à pension dans un régime enregistré d’épargne-retraite immobilisé (ou compte de retraite immobilisé, appelé CRI) ou dans un fonds enregistré de revenu de retraite immobilisé (ou fonds de revenu viager, appelé FRV). Cette option peut l’intéresser s’il pense être en mesure d’obtenir de meilleurs résultats seul ou avec l’aide d’un conseiller professionnel. Une autre option consiste à souscrire une rente viagère qui reproduit le droit à des prestations prévues par son RPA.
Voici différentes possibilités :
Transfert à un CRI ou à un FRV
Le participant à un RPA peut transférer une partie de la valeur de rachat de son droit à pension (la valeur actualisée de ses prestations futures) à un CRI ou un FRV en reportant l’impôt. Cette partie est calculée par l’administrateur du régime à l’aide d’un facteur d’actualisation qui dépend de l’âge du participant à la date du transfert. L’excédent est entièrement imposable pour le participant l’année où il reçoit ce montant. Plus le RPA est généreux, plus le montant imposable risque d’être important
Acquisition d’une rente viagère semblable à un RPA
Une autre option est de transférer la totalité ou une partie de la valeur de rachat de son droit à pension à une rente viagère. Le transfert se fait en report d’impôt tant que les conditions suivantes prévues dans la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) sont réunies :
- La rente est souscrite auprès d’un fournisseur de rentes autorisé
- Les droits prévus par le contrat de rente ne diffèrent pas «sensiblement» de ceux prévus par le RPA
- Le contrat ne permet pas le paiement de primes additionnelles une fois que la rente a été souscrite
Les fonds sont transférés directement du RPA à la rente. Si la rente ne remplit pas ces conditions, le participant au RPA est entièrement imposable sur la valeur de rachat du droit à pension l’année où il reçoit ce montant. L’Agence du revenu du Canada (ARC) a récemment diffusé une ébauche de commentaires sur les exigences à remplir pour transférer en report d’impôt les droits à pension d’un RPA à une rente viagère.
Exemple
Sophie va bientôt prendre sa retraite et son RPA la préoccupe. Son employeur est affecté par un ralentissement économique et le RPA est considérablement sous-capitalisé. Elle fournit à son conseiller une copie de sa trousse de documents décrivant ses options de retraite pour en discuter avec lui. En dehors du revenu de retraite mensuel, son RPA prévoit peu de prestations supplémentaires. Le conseiller lui suggère une rente viagère, qui reproduit les prestations de retraite offertes par le RPA de son employeur. La valeur de rachat de ce RPA à la retraite est estimée à750000$, ce qui procurerait à Sophie un revenu mensuel de 2800$x. Le conseiller détermine qu’une rente viagère, souscrite au moyen d’une prime unique provenant de la valeur de rachat, peut offrir le même revenu mensuel. Sophie décide, de concert avec son conseiller, qu’une rente viagère lui offre plus de sécurité que le RPA de son employeur.
Conclusion
Il est important que vous compreniez toutes les options qui s’offrent à vous à la retraite afin de prendre la meilleure décision pour votre avenir. Que vous conserviez votre RPA, que vous transfériez une partie de sa valeur à un régime enregistré immobilisé ou que vous utilisiez la totalité de sa valeur de rachat pour souscrire une rente viagère, veillez bien à prendre le temps d’évaluer toutes vos options pour préparer votre retraite.
